Les cybercrimes liés à la publication

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Près… et…  distance

Mustafa Abu Al-Azaim

 

Traduction : Dr. Abdelrahman Kamal Shomeina

Les affaires de publication électronique préjudiciable deviennent des crimes majeurs lorsque l’individu ou la société en subissent un préjudice. Leurs auteurs ne sauraient être exonérés en raison de leur inattention, de leur ignorance de la loi, ou de leur penchant pour le divertissement et le fait de passer le temps dans des futilités. Dans de tels cas, celui qui relaie le délit, la fausse information ou la rumeur en devient le complice, car il a contribué à sa diffusion sans avoir vérifié ni établi la véracité des faits.

Certains de nos savants et un certain nombre d’experts soudanais ont été des pionniers dans ce domaine, à savoir le crime de publication journalistique et électronique. Parmi eux figure Dr. Ahmed Abdel Majid Al-Haj, qui travaille actuellement aux Émirats arabes unis – à ce qu’il me semble – et qui est titulaire d’un doctorat et d’un master en droit de l’Université de Khartoum, d’un diplôme en sciences politiques de l’Université islamique d’Omdurman et, avant cela, d’une licence en droit de l’Université du Caire, section Khartoum. Il avait rejoint la police soudanaise et est devenu membre de l’Union des avocats soudanais. Plusieurs ouvrages lui ont été publiés, notamment : La liberté d’expression entre l’absolu et le changement – une étude comparative des systèmes contemporains avec les préceptes de la charia islamique, La protection juridique de la vie privée, Le contrôle administratif de la fonction policière – méthodes et moyens, et La protection pénale des droits de l’homme, qui était prêt pour l’impression avant la parution de son précieux livre intitulé Les crimes de publication journalistique et électronique et les règles de la responsabilité pénale. Il m’a offert – qu’il en soit rétribué et remercié – un exemplaire de ce précieux volume le 12 juillet 2007. L’ouvrage s’articule autour de quatre chapitres : le premier est un chapitre introductif basé sur trois sections et trois sous-sections, où il a abordé l’importance de la liberté d’opinion et d’expression dans les systèmes contemporains, le rôle positif de la presse en tant que moyen de diffusion, ainsi que la définition des crimes de publication journalistique tout en déterminant leurs éléments constitutifs et leurs caractéristiques.

Ce livre est d’une grande valeur ; c’est une référence pour les chercheurs et un pilier pour les législateurs ainsi que pour les spécialistes des domaines juridique, judiciaire et journalistique. Cela est d’autant plus vrai qu’au Soudan, nous travaillons actuellement à la modification de la loi sur la presse et les imprimés journalistiques, afin qu’elle s’élargisse pour englober la définition de la presse électronique et des différents médias et en détailler les contours, en particulier dans les cas de publication préjudiciable considérée comme un crime. En effet, le crime est un comportement humain déviant qui représente une agression contre un droit ou un intérêt parmi les droits et intérêts protégés par la loi. Le délit de publication est constitué quel que soit le moyen utilisé pour le commettre, car la loi ne prend pas en considération les supports employés pour la diffusion préjudiciable, qu’il s’agisse d’un journal, d’un livre ou du réseau d’information. Le support n’est pas considéré comme un élément essentiel du crime, il suffit simplement que l’élément de publicité soit établi.

Je pense que les registres quotidiens de la criminalité enregistreront une hausse constante des plaintes liées aux délits de cyberpublication. Ces derniers ont bénéficié d’une attention majeure de la part des dirigeants de l’État, au niveau de la présidence, des ministères et des institutions compétentes, ainsi que de la part de nombreuses personnes soucieuses de l’intérêt de la patrie et du citoyen. Cela est particulièrement vrai après que certains ont commencé à utiliser les appareils intelligents et les applications qui y sont rattachées pour diffamer autrui, lancer des rumeurs et de fausses nouvelles, et exposer les secrets de la vie privée. À cela s’ajoutent les atteintes aux croyances religieuses, l’insulte aux religions, la promotion de l’apostasie et de l’athéisme, la diffusion de la haine, l’incitation aux politiques de discrimination raciale, ethnique et religieuse, sans oublier les atteintes à la sécurité intérieure et à l’ordre public, la divulgation des secrets d’État, l’outrage aux bonnes mœurs, la promotion de la diffusion des actualités et des images de crimes, l’offense au chef de l’État ou à ses institutions souveraines, sécuritaires et militaires, la violation du secret des audiences des tribunaux, et la publication des actes de l’enquête préliminaire accompagnée d’outrages aux juges et aux procureurs.

Modifier certaines lois est une chose importante, nécessaire et impérative. Contrôler et juger ceux qui commettent de tels crimes permettra de les réduire, à défaut de les empêcher totalement. Quiconque lisait certains de nos journaux papier par le passé, ou lit aujourd’hui les journaux électroniques, les sites d’information et les réseaux sociaux, y verra des choses stupéfiantes en matière de violation de la vie privée d’autrui, d’atteinte aux sacro-saints, et d’outrage à la pudeur publique par l’usage de termes suggestifs effroyables.

Ô Allah, nous vous  demandons de nous préserver, ainsi que nos fils, nos filles, nos proches et notre patrie, de tout mal et de toute adversité… Amine.